Frédéric André


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric ANDRE
Objet:
dans l'emploi fonctionnel d'inspecteur général du groupe I
membre du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2023-01-01"
duree="5 ans"
inspecteur_general="Groupe I"
JORFTEXT000048063442(source JORF)
nomination
13 Septembre 202313/09/2023
De: Frédéric ANDRE
Objet:
au choix
par la voie de la promotion interne
professeur des universités titulaire dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
date_debut="2022-09-01"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"
JORFTEXT000047201380(source JORF)
nomination
21 Février 202321/02/2023
De: André (Frédéric, Michel)
rang du
1er janvier 2018
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000043764183(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: André Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-03-01"
INTJ2002791S(source BOMI)
promotion
15 Avril 202015/04/2020
De: André (Frédéric, Marc, Alexis)
adjudant de réserve, génie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: ANDRE (Frédéric, Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Frédéric ANDRE et Karl BORDRON, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Mirebeau (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000038109122(source JORF)
nomination
09 Février 201909/02/2019
De: ANDRE (Frédéric, Serge)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mirebeau (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000038109122(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 201909/02/2019
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Frédéric ANDRE
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
JORFTEXT000036903153(source JORF)
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Andre (Frédéric, Jean-Louis)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: André (Frédéric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000036833795(source JORF)
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: André (Frédéric, Michel)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000036278063(source JORF)
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Adamaly karimdjy
Mourtaza
NIGEND : 338998NLS : 8135900
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: ANDRÉ Frédéric
adjudant-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2015
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: André Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LES ZSP EN 2014
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: André, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2014-09-01"
INTJ1413620S(source BOMI)
promotion
17 Novembre 201417/11/2014
De: ANDRÉ (Frédéric, Michel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denys CHEVILLON, Gérard VETTER et Eric VINCENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000028241181(source JORF)
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: André (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: André Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: André Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: André (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000020640025(source JORF)
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: André (Frédéric, Patrick, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000019875384(source JORF)
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Andre (Frédéric, Serge)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jacques Forestier, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Mirebeau (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000467089(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Andre (Frédéric)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000618094(source JORF)
admission
02 Octobre 200702/10/2007
De: Frédéric André
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des industries techniques
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000430570(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: André (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: André (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: André (Frédéric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: André (Frédéric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000431346(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Andre (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : psychiatrie polyvalente
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: André (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000226670(source JORF)
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Andre (Frédéric)
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux des services vétérinaires
JORFTEXT000000223227(source JORF)
désignation
11 Avril 200211/04/2002
De: Frédéric Andre
vétérinaire inspecteur de classe principale
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne (services vétérinaires)
Groupe:
Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne (services vétérinaires)
date_debut="2001-06-18"
JORFTEXT000000590709(source JORF)
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: André (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant de vaisseau
Nguyen Van Y (Marx)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: André (Frédéric)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session 2000
JORFTEXT000000765379(source JORF)
admission
24 Mai 200024/05/2000
De: André (Frédéric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000758550(source JORF)
admissibilite
16 Mars 199916/03/1999
De: Frédéric André
vétérinaire inspecteur, à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000556322(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199825/04/1998
De: Frédéric André
vétérinaire inspecteur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000751031(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 199728/09/1997
De: Frédéric André
vétérinaire inspecteur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000200117(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: André (Frédéric, Emile)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable lors de la session de mai 1996
JORFTEXT000000562094(source JORF)
diplome
06 Décembre 199606/12/1996
De: André (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/11
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Frédéric André
vétérinaire inspecteur, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000379724(source JORF)
délégation de signature
20 Novembre 199620/11/1996
De: André (Frédéric)
Objet:
pour la classe principale de vétérinaire inspecteur
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000738599(source JORF)
promotion
27 Décembre 199527/12/1995
De: André (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: André (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1992
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000722639(source JORF)
admissibilité
21 Juillet 199221/07/1992
De: André (Frédéric, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
C. - Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1986/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1988-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Andre (Frédéric, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Département: Génie mécanique Construction
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000167957(source JORF)
diplome
13 Avril 199013/04/1990
De: André (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
École universitaire d'ingénieurs de l'université Lille-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000349130(source JORF)
diplome
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.